dans les Alpes, un "trouble de voisinage intenable"








Deux couples de voisins d'un éleveur des Alpes, incommodés par le bruit des cloches de son troupeau de vaches, ont estimé mercredi devant le tribunal de grande instance d'Annecy que ce "trouble de voisinage" était "intenable", selon leur avocat.
Un comité de soutien à l'éleveur Michel Deronzier d'une centaine d'habitants du village Villaz (Haute-Savoie), accompagnés de deux vaches, Victoire et Pétunia, ainsi que des membres de syndicats agricoles, étaient présents à l'audience.
"Le bruit des cloches la nuit empêche mes clients de dormir, ils subissent un trouble anormal de voisinage. Pour eux, c'est intenable", a estimé l'avocat des plaignants, Me Claude Pelloux, rappelant que le champ où se trouvaient les vaches était situé en-dessous des fenêtres de leurs chambres.
"Ces cloches sont apparues il y a deux ans, quand notre voisin a perdu au tribunal contre nous pour un problème de droit de passage", a affirmé l'une des plaignantes, Christelle Contat. "Ce n'est pas un problème de tradition. La tradition, il se l'est découverte il y a deux ans", a-t-elle accusé.
Me Pierre Perez, l'avocat de l'éleveur, a plaidé que les vaches de son client portaient des cloches "depuis cinquante ans". "En outre, sur un troupeau de 76 vaches, seules huit ont des cloches", a-t-il précisé, ajoutant qu'on ne demandait pas "aux trains de s'arrêter quand ils passent à côté des maisons".
Me Perez a également évoqué un article du code de l'Urbanisme, dit de "pré-occupation", qui stipule qu'un arrivant doit s'adapter au mode de vie de son voisin installé avant lui.
Le directeur de la FDSEA de Haute-Savoie, Jean-Claude Croze, estime que cette affaire concernant "l'intérêt collectif de tous les producteurs" est "complètement absurde", d'autant que les clarines des vaches sont un élément protecteur et apaisant pour les troupeaux.
En 2006, un éleveur de Savoie, saisi pour les mêmes raisons par un riverain, avait été condamné à mettre son troupeau à plus de 100 mètres de la maison du plaignant entre 21H00 et 7H00 du matin.